TÉLÉCHARGER FORMULAIRE MUTUELLE CNSS

Imprimer la procédure entière. Bon à savoir En cas de problème. Demande d’obtention ou de transfert d’allocation globale Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants Attestation de détachement. Facture d’eau copie simple ou d’électricité. Commentaires sur la durée. Attestation de détachement Certificat concernant la prolongation de la période de détachement Demande de pension d’invalidité et de vieillesse Exercice du droit d’option. Où devez vous aller?

Nom: formulaire mutuelle cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 34.92 MBytes

Instruction d’une demande de pension vieillesse, invalidité, survivant Instruction d’une demande de majoration pour enfant ou de pension d’orphelin. Attestation concernant la composition de la famille en vue de l’octroi des allocations familiales conventionnelles For,ulaire de pension de vieillesse Demande de pension de survivants Demande de pension d’invalidité Demande d’allocation décès Attestation des périodes de carrière Rapport médical simplifié. Formulaire d’état de recensement du personnel original. Formulaire de demande d’immatriculation original. Instructions pour une demande de prestations: Facture d’eau copie simple ou d’électricité.

Créer une entreprise Paiement des impôts Protection sociale Conformité environnementale Autorisation d’urbanisme Raccordement à l’électricité Commerce Transfrontalier Obtention de prêts. Certificat de vie déclaration sur l’honneur du mutueelle instruction d’une demande de pension vieillesse, survivant, invalidité, allocation décès Demande de prestations d’invalidité Attestation des periodes de carrière Attestation des périodes de carrière Demande de prestations d’enfant du Régime de pensions du Canada en vertu de la Convention sur la sécurité sociale entre le Canada et le Royaume du Maroc Certificat d’assujetissement au formularie de sécurité sociale au maroc.

FORMULAIRES CNSS A TELECHARGER

Demande d’obtention ou de transfert d’allocation globale Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants Attestation fromulaire détachement. Cette étape est approuvée, en attente de certification. Agent du service des immatriculations Tel: Signaler une information incorrecte Suggérer une simplification. Attestation de détachement Certificat concernant la prolongation de la période de détachement Demande de pension d’invalidité et de vieillesse Exercice du droit d’option.

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Attestation d’immatriculation à l’IFU copie simple. Où devez vous aller? Instruction d’une demande de pension vieillesse, invalidité, survivant Instruction d’une demande de majoration pour enfant ou de pension d’orphelin. Bon à savoir Pour être immatriculé comme employeur, il faut recruter au moins un travailleur.

Pour les empoyeurs de gens de maison femme de ménage, chauffeur, concierge Obtention du permis d’habiter ou du certificat administratif Obtention du titre foncier Pour un terrain appartenant à l’Etat Pour un terrain appartenant à un particulier Obtention d’un permis de construire Obtention du permis de construire Obtention d’un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l’attestation de recasement.

Formulaires à télécharger

Service concerné Service des immatriculations Bureau 5 Lun:. Obtention du numéro d’immatriculation d’un employeur Obtention des copies certifiées conformes Demande d’affiliation d’un employé Retrait de la carte d’assurance Formuoaire les données des recours Mutelle « fiche de certification ». Documents nécessaires Bases legales. Commentaires sur la durée. Imprimer la procédure entière.

Facture d’eau copie simple ou d’électricité. Liste des étapes Nombre total d’étapes: Accueil Formulairre Qui sommes-nous? Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des employés à la sécurité sociale Paiement Paiement des cotisations de sécurité sociale Prestations Pensions Congés maternité Risques professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales mutuellle prénatales Pour la première perception des allocations Pour les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Inscription à mutuellf mutuelle Paiement Paiement des cotisations Prestations Prestations de la mutuelle.

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Commentaires sur les voies de recours. Il devra faire sa demande d’affiliation dans un délai de 6 semaines après sa cessation d’activités, à défaut, il s’adressera à la commission permanente du conseil d’administration de la CNSS qui étudiera son dossier. Formulaire de demande d’immatriculation Assuré volontaire original. Format « fiche de certification ».

Que tormulaire vous fournir? Chef du service des immatriculations Tel: Certificat de travail copie simple ou certificat de cessation d’activité.

Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement détachement initial, prolongation, dérogation exceptionnelle Instruction d’une demande mutuelke pension invalidité, vieillesse, survivant État de famille pour le bénéfice des prestations familiales.

Cnsz généraux sur l’étape. Service concerné Bureau du chef service des immatriculations Lun:. Commentaires sur informations additionnelles.

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Commentaires sur les contacts. Attestation concernant la composition de la famille en vue de l’octroi formuoaire allocations familiales conventionnelles Demande de pension de vieillesse Demande de pension de survivants Demande de pension d’invalidité Demande d’allocation décès Attestation des périodes de carrière Rapport médical simplifié. L’assuré volontaire est toute personne qui, ayant été affiliée au régime général pendant 6 mois consécutifs au moins, cesse d’exercer une activité salariée et demande de s’affilier volontairement au régime général de sécurité sociale, branche des pensions.